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Le présent site est la propriété de GERALD BUTHAUD, photographe, dont le siège social est situé 10 rue de Puy Joubert F 86280 Saint-Benoît

 

Contenu du site

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Droits d'auteurs

Les œuvres photographiques présentes sur ce site sont soumises à la Loi du 01.07.92 et toute autre Loi sur la propriété littéraire et artistique et sur les droits de la personne et son image. Toute utilisation d'une image sans accord préalable de GERALD BUTHAUD est une contrefaçon au sens de la loi.

 

Droits des tiers représentés et des biens représentés

Nous rappelons qu'il est expressément interdit d'utiliser mes visuels pour illustrer des articles qui par leurs titres ou leurs teneurs pourraient mettre en cause l'intégrité morale des personnes représentées. Ainsi aucun de mes visuels ne peut être utilisé associé à des sujets tels que le racisme, la violence, la pornographie ou tout autre domaine litigieux ou préjudiciable pour la personne représentée.

 

Autorisations préalables

Le contrat, les courriers, les factures indiquent les restrictions et ou les autorisations préalables nécessaires et/ou les droits distincts de tiers ou de biens représentés, qu'il appartient au Client exclusivement et directement d'obtenir et de régler.

Ces restrictions autorisations ou droits sont donnés en fonction de la précision des indications fournies par le Client quant à l'utilisation et le contexte d'exploitation envisagés.

Le Client et l'utilisateur sont seuls et exclusivement responsables vis-à-vis des titulaires des droits représentés et répondront seuls des conséquences de toute nature des réclamations émanant des propriétaires des droits.

 

Licence d'utilisation des photographies

Du seul fait de sa connexion au site, l'utilisateur reconnaît accepter de GERALD BUTHAUD une licence d'usage des photographies conforme et strictement limitée aux conditions générales d'utilisation suivantes.

 

Hébergement du site et développement

Le site www.geraldbuthaud.fr est hébergé par l'Agence Fauve - Design et développement Agence Fauve